Imaginez-vous au volant d’une voiture sans avoir vérifié l’état de vos freins. Vous roulez insouciant jusqu’à ce que vous deviez vous arrêter brusquement – mais les freins ne répondent pas. Un accident est inévitable.
Il en va de même dans le monde des affaires.
Un cabinet d’avocats peut vous aider de deux manières :
- En vous conseillant pour éviter les embûches juridiques, un peu comme un bon mécanicien qui vérifie vos freins. Le conseil juridique peut aider à comprendre les réglementations complexes, à assurer la conformité de votre entreprise, à protéger vos droits, à gérer les risques et à rédiger et réviser les contrats. Il peut aussi vous donner un coup d’avance lors des négociations, et vous aider à éviter les erreurs qui pourraient coûter cher à votre entreprise à l’avenir.
- En vous défendant lorsqu’un litige survient, semblable à une assurance auto après un accident.
Les prestations sont complémentaires et notre cabinet propose les deux.
En effet, le premier contact d’une entreprise avec un avocat se fait souvent par le biais du contentieux. L’investissement financier de recours à un conseil force souvent le chef d’entreprise à repousser cette dépense le plus possible.
Cependant, le plus souvent, avec un investissement préalable dans une mission de conseil, le (ou les) contentieux aurait pu être évité.
Dans ces cas, l’entreprise est alors contrainte d’investir dans la résolution du contentieux, puis de nous confier une mission de conseil pour corriger le contrat ou la pratique qui a donné lieu au contentieux afin que celui-ci ne se reproduise pas avec un autre partenaire commercial ou salarié. Le coût est alors doublé pour l’entreprise, qui risque en plus de ne pas sortir victorieuse de son contentieux.
Le contentieux ne peut pas toujours être évité, même avec un conseil juridique en amont, mais ses chances d’occurrence peuvent être significativement réduites. S’il arrive, le contentieux peut être rendu bien moins pénible par l’assurance d’avoir agi conformément au droit et des chances bien plus importantes de victoire.
Notre conseil d’avocats est donc le suivant : il vaut mieux investir dès le départ dans des missions de conseils pour fonder votre entreprise sur des bases juridiques solides, que de subir un contentieux susceptible de mettre en péril le développement de votre activité.
Quelques exemples de contentieux évitables :
- En Droit des affaires :
- La résiliation conflictuelle d’un contrat dont les obligations et conditions de rupture auraient été mal négociées en amont
- Le non-paiement de prestations dont le prix ou la réalisation n’auraient pas fait l’objet d’un accord écrit limpide (devis, contrat, etc.)
- En Droit du travail :
- Le non-respect d’une procédure de rupture conventionnelle : absence d’homologation d’une rupture conventionnelle, non-respect des délais. Le risque : invalidité de la rupture conventionnelle en licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Mise en place d’un salarié au forfait jours sous la convention syntec alors qu’il ne disposait pas de l’autonomie suffisante et n’était pas cadre en 3.3 minimum (avant réforme)
Contactez-nous pour établir un audit juridique gratuit des documents juridiques à mettre en place dans votre entreprise.
